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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMM
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QUALINOX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALINOX
AMM Sarl

Numéro de dépôt :
3248290
Date de dépôt :
24/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2013
QUALINOX de AMM

Présentation de la marque QUALINOX

Déposée le 24 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMM domicilié(e) 123 RUE DU MARECHAL LECLERC,94410 ST MAURICE - 94410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 632 066 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMM Sarl domicilié(e) 123 RUE DU MARECHAL LECLERC,94410 ST MAURICE - 94410 - France.

La marque QUALINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248290.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALINOX est expirée depuis le 24 septembre 2013.

AMM a également déposé les autres marques suivantes : BASEMENT TRAX , SWAP , surgibras , QUALINOX , S SIPRA FRANCE , AMM ADVANCED MASS MEMORIES , épinox® , So work SW Premier réseau de courtiers en Intérim et Recrutement


AMM Sarl - 123 RUE DU MARECHAL LECLERC,94410 ST MAURICE - 94410 - France - SIREN 381632066


AMM Sarl - 123 RUE DU MARECHAL LECLERC,94410 ST MAURICE - 94410 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-10

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Appareils d'éclairage, de chauffage. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en plaque ni en métaux précieux).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.